Le cadastre Napoléonien

 

Les nouveaux impôts qui ont été créés sous la Révolution en remplacement de ceux de l’ancien régime sont principalement assis sur la fortune foncière : le principal d’entre eux est la contribution foncière. Elle ne peut être parfaitement juste que si l’on détermine de façon objective, non seulement la contenance de chaque parcelle de terre possédée, mais aussi sa destination agricole, et si l’on tient
compte de la valeur du sol, en classant les terres de la commune dans différentes classes de fertilité.
Parmi les autres impôts, il en existe un autre sur les habitations, qui les répartit en différentes classes en se fondant sur leur superficie au sol et surtout sur le nombre de leurs portes et fenêtres ! Tout le monde réclame donc l’établissement d’un cadastre, qui établisse une base juste et inattaquable pour la fiscalité.
C’est la raison pour laquelle Napoléon 1er a pris la
décision de doter d’un cadastre toutes les communes
françaises.

Le cadastre de Chavigny porte la date du 24 août 1814 ; les travaux d’arpentage sur le terrain ont été terminés en 1812 et les renseignements relatifs aux propriétés bâties font référence à l’année 1813.
Ce cadastre de 1814 se compose de deux documents.
Le premier est le plan cadastral ; les terrains y sont désignés par un code comportant une lettre, qui désigne la section, et un chiffre, qui est le numéro de la parcelle dans la section. Le second est un répertoire, appelé « état de sections », où l’on trouve en face de chaque numéro de parcelle le nom de son propriétaire. Parla suite, on a ajouté des registres, destinés à enregistrer toutes les mutations
qui se produisaient : achats et ventes de terrain d’un même propriétaire, mutations par héritages ou partages familiaux, constructions nouvelles ou démolitions de bâtiments, etc.
Le cadastre de Chavigny, devenu aujourd’hui presque illisible en raison de sa vétusté, est une source de renseignements très précieuse pour l’histoire du village. Il

 donne d’abord l’état de la voirie et des constructions. Le village était d’abord un « village rue », où les maisons étaient alignées le long de la route de Nancy à Neufchâteau.
Dans lebas du village, elles étaient jointives, à partir de l’actueln°24 de la rue de Neuves-Maisons ; dans le haut
du village, elles étaient espacées, car c’était l’endroit où l’on en construisait de nouvelles. La plus haute se trouvait vers l’actuel n°95 de la rue de Nancy.
On ne trouvait, en dehors de la rue principale, que de petits groupes de maisons, sur la place du Pressoir et à la Rosière. Les chemins qui convergeaient au centre du village avaient un intérêt agricole et n’étaient pas bordés de constructions. Les seuls écarts correspondaient à des bâtiments industriels anciens : la Tuilerie, ou encore en activité : le
Moulin (aujourd’hui sur le territoire de Neuves-Maisons).

Il donne une vue très précise de la répartition des terres agricoles et des jardins. Sur une superficie totale qui était alors de 750 hectares, les bois communaux ou impériaux couvraient un peu plus de la moitié du territoire (388 ha) ; leur répartition était alors celle qu’elle est encore de nos jours.
Les terres labourables (220 ha) occupaient près des, 2/3 de l’espace agricole utilisable ; elles se trouvaient à peu près également réparties entre les sections du cadastre, à l’exception de celle où étaient placées les maisons. La superficie des vignes, en pleine expansion, atteignait près de 66 hectares. On ne les trouvait ni sur le plateau, ni sur le versant de la vallée exposé au nord-ouest, mais uniquement sur celui qui regardait le sud-est, dans les sections C, D et E. Les prés et pâtures n’étaient pas très nombreux : moins de 33 hectares, surtout dans le fond
de la vallée. Les vergers, jardins et chènevières occupaient
en tout 17 hectares, à proximité immédiate des maisons ; des haies continues les protégeaient contre les divagations du bétail. Il y avait en outre 14 ha de « terrains vagues », inutilisables pour autre chose qu’un peu de pâturage.
Nous étudierons dans un prochain article quels renseignements le cadastre de 1814 nous apporte sur la situation sociale et professionnelle des habitants.