Cadastre
Cadastre : Deux sites sont à votre disposition : Lien : https://www.geoportail.gouv.fr/ Lien : https://www.cadastre.gouv.fr/
Les séniors
Les ateliers Séniors : Des ateliers gratuits sont proposés par le CIAS Moselle et Madon pour vous accompagner sur les thèmes suivants : 1. Prendre du temps pour soi 2. S’accorder des instants de répit 3. Apporter un mieux-être 4. Rompre l’isolement 5. Réduire sa charge mentale 6. Remettre en mouvement les parties de son corps. 7. Service […]
Les écoles
Coordonnées des écoles maternelle et élémentaire : Écoles maternelle et élémentaire du Châtel32 rue de Nancy54 230 CHAVIGNY03 83 47 25 73 Inscriptions: Les inscription se font en Mairie. Documents à fournir:
Accueil périscolaire
Porté par la MJC des Castors, elle vous propose : En période scolaire : Pendant les congés scolaires : un accueil loisir des 3-11 ans : L’enfant est au cœur du projet éducatif et pédagogique de l’Accueil de Loisirs. Il valorise l’enfant, le jeune, comme acteur de ses vacances que ce soit individuellement ou collectivement. L’équipe est […]
Forêt, coteaux et vergers
Patrimoine
Gestion des déchets
La gestion des déchets étant de compétence intercommunautaire, les informations utiles sont accessibles en cliquant sur le lien ci-dessous : https://www.cc-mosellemadon.fr/fr/prevention-et-gestion-des-dechets.html
PLUi
Urbanisme : du national au local Le Plan Local d’urbanisme de Chavigny en révision La commune dispose actuellement d’un Plan Local d’Urbanisme (PLU). Afin d’adapter ce document aux nouvelles exigences réglementaires, il a été révisé par délibération du Conseil Municipal le 20 Avril 2007 Qu’est-ce qu’un PLU ? Depuis les différentes lois de décentralisation, l’urbanisme est […]
CCAS
Fonctionnement et rôle du Conseil Communal d’Action Social (CCAS) Le CCAS est un établissement public communal qui intervient dans les domaines de l’aide sociale légale et facultative, ainsi que dans les actions et activités sociales. Sa compétence s’exerce sur le territoire de la commune à laquelle il appartient. A la tête du CCAS on trouve […]
Reconnaissance d’enfants
Depuis le 1er juillet 2006, lorsque les parents ne sont pas mariés entre eux, la filiation s’établit différemment à l’égard du père et de la mère. Le père doit en principe reconnaître l’enfant. La filiation maternelle s’établit automatiquement à l’égard de la mère par l’indication de son nom dans l’acte de naissance. Cette disposition s’applique […]
Passeport biométrique
En vue de simplifier votre démarche d’obtention de passeport, vous pouvez effectuer une pré-demande en ligne : https://moncompte.ants.gouv.fr/connexion Vous devez être de nationalité française et vous présenter ensuite en personne en mairie pour finaliser votre demande. Toute demande de PASSEPORT doit être déposée dans une Mairie équipée d’un Dispositif de Recueil. La Mairie de domicile peut fournir l’imprimé […]
Recensement militaire ou citoyen
Cette obligation légale est à effectuer à la mairie de son domicile, dans les 3 mois qui suivent votre 16ème anniversaire. L’intéressé (ou son représentant) souscrit une déclaration mentionnant : Pièces à fournir : Suite au recensement, une attestation de recensement est délivrée. Elle est notamment nécessaire pour se présenter aux examens et concours publics, […]
PACS
Qui peut se pacser ? Cas particuliers : Les personnes dans les situations suivantes peuvent se pacser en fournissant des pièces complémentaires à leur dossier : Où se pacser ? Vous devez être domiciliés sur la commune de CHAVIGNY (54230) (ou vous allez prochainement vous y installer) Information sur les effets du PACS : IMPORTANT : les partenaires […]
Mariage
La condition liée à l’altérité sexuelle n’est plus exigée. En effet, depuis la loi 2013-404 du 17/05/13, le mariage est possible entre deux personnes de sexe différent ou de même sexe. L’article 143 du Code Civil dispose en effet « que le mariage est contracté par deux personnes de sexe différent ou de même sexe […]
État civil
Acte de naissance Si le titulaire de l’acte de naissance est né en France, il doit être demandé à la mairie de son lieu de naissance, soit : Si le titulaire de l’acte de naissance est né à l’Étranger, il convient de s’adresser au service central de l’état civil de Nantes. Livret de Famille Un […]
Élections municipales
Un seul bulletin, mais deux élections… Les électeurs de toutes les communes de plus de 1.000 habitants éliront désormais leurs conseillers municipaux selon le scrutin de liste (réservé auparavant aux communes de plus de 3.500 habitants). En clair, les conseillers sont élus sur des listes qui doivent comporter autant de noms que de sièges à […]
Déclaration de décès
Elle est obligatoire et doit être faite dans les 24 heures suivant le décès. Toute personne peut déclarer un décès. En cas d’appel à une entreprise de pompes funèbres, celle-ci peut se charger des démarches. Si le décès survient à l’hôpital, la déclaration sera faite directement par celui-ci à la mairie du lieu du décès. […]
Concession cimetière
Tarifs et durées des terrains pour concession ordinaire ou carré cinéraire : * 15 ANS: ………………………………………………………………………………………… 120,00 €, * 30 ANS: …………………………………………………………………………………………. 220,00 € * scellement d’une urne sur une pierre tombale :……………………….. 60,00 € * dépôt d’une urne dans une pierre tombale :…………………………….. 60,00 € Tarifs et durées des cases du columbarium : case […]
Carte nationale d’identité
Toute demande de Carte Nationale d’Identité doit être déposée dans une Mairie équipée d’un Dispositif de Recueil. La Mairie de domicile peut fournir l’imprimé CERFA officiel. A compter du 1er janvier 2014, elle sera délivrée pour 15 ans aux personnes majeures. La durée de validité des cartes d’identité sécurisées (cartes plastifiées), délivrées aux personnes majeures, […]
Carte « familles nombreuses »
Qui est éligible ? La carte « familles nombreuses » est destinée aux familles : Elle est valable 3 ans dans le cas d’une famille avec 3 enfants minimum. Certains cas limitent la date de fin de validité de vos cartes : si l’enfant est âgé de 18 ans dans les 3 ans qui suivent la date d’émission, la date […]
